Règlement intérieur

Au collège, les cours ont lieu habituellement du lundi au vendredi, de 8h20 à 18h.  Les élèves doivent être dans la cour au plus tard 5 minutes avant le début des cours de la matinée et de l’après-midi. A leur première heure de cours et après les récréations, les élèves se rangent dans le calme, leur professeur vient les chercher dans la cour.

Chaque classe fonctionne suivant l’emploi du temps remis aux élèves en début d’année. Les changements d’horaires temporaires ou définitifs sont signalés aux familles via le carnet de liaison et Ecole directe.

Tout élève entré dans l’établissement est sous la responsabilité du chef d’établissement pendant les horaires scolaires et ne peut en sortir sans autorisation, pendant les récréations ou avant la fin des cours.

Pendant les récréations, les collégiens doivent descendre dans la cour. Le professeur quitte la salle en dernier et ferme celle-ci à clef. Aucun élève ne peut rester en classe pendant les récréations.

En cas d’absence imprévue d’un professeur, une permanence ou un cours de remplacement est assuré. Seuls les élèves ayant une autorisation de leurs parents pourront quitter l’établissement en fin de journée (15h40).

Les rassemblements et attroupements devant l’établissement ne sont pas autorisés, pour des raisons de bon voisinage. A la sortie du collège, les élèves doivent regagner leur domicile et ne pas stationner aux abords de l’établissement. La barrière mobile sise place Etienne Pernet est un accès pour les pompiers et doit impérativement rester libre. Toute trottinette ou cadenas sera enlevé.

Education Physique et Sportive :

Les déplacements vers les installations sportives sont sous la responsabilité de l’établissement. Les élèves doivent adopter un comportement adapté lors de ces déplacements sur la voie publique. Le début et la fin des cours d’EPS se font au collège. Les élèves ne peuvent être libérés depuis les infrastructures sportives, à l’exception des élèves de 3^ème, sur autorisation.

Chaque élève se voit remettre en début d’année :

• Une carte scolaire, à présenter impérativement pour les sorties de l’établissement
• Un carnet de liaison, pour la communication entre la famille et l’établissement, la justification des absences et retards, ou les sorties exceptionnelles. L’élève doit pouvoir présenter son carnet de liaison à tout adulte qui en fait la demande. En cas de perte ou de dégradation, son renouvellement sera sanctionné et facturé XXX euros.

Les élèves demi-pensionnaires restent dans l’établissement entre la première heure de cours du matin et la dernière heure de cours du soir. Ils ne pourront sortir exceptionnellement le midi qu’en présentant un mot signé par la famille dans le carnet de liaison.

Les élèves doivent être respectueux du personnel, des locaux, et de la nourriture.

La scolarité étant obligatoire jusqu’à l’âge de 16 ans, la présence des élèves à tous les cours est obligatoire, y compris les cours facultatifs ou études auxquels l’élève est inscrit. L’assiduité est aussi exigée aux réunions d’information concernant la vie du collège ou l’orientation organisées par l’établissement.

La proposition de la foi fait partie intégrante du projet de l’établissement. Les cours de pastorale figurent dans l’emploi du temps et sont obligatoires ainsi que les célébrations non-eucharistiques et rassemblements exceptionnels adressés à toute la communauté éducative.

Tout élève entré dans l’établissement est sous la responsabilité du personnel scolaire et ne peut sortir sans autorisation écrite quel que soit le motif.

• Les retards : Les horaires doivent être respectés : c’est une question de politesse à l’égard de tous et un signe de respect de son travail.

Un élève en retard ne peut accéder directement en classe. Il doit se présenter obligatoirement au Conseiller Principal d’Education, qui l’autorisera ou non à aller en classe selon la durée du retard. A compter du 3^ème retard, une heure de retenue sera appliquée.

Au-delà de 15 mn de retard, l’élève se verra interdire l’entrée en cours et passera l’heure entamée au CDI. Il devra rattraper le cours avant la prochaine heure de la discipline concernée.

• Les absences : Toute absence doit être justifiée le plus rapidement possible, le jour de l’absence avant 9h15 :
• En téléphonant à l’accueil : 01.56.80.80.00
• En adressant un mail à : accueil@stjoseph-grenelle.fr

A son retour, et avant la reprise du premier cours, l’élève remet au CPE son carnet de liaison dans lequel les parents auront écrit le mot de justification. Un élève qui reviendrait au collège sans justificatif se verra interdire l’accès des cours et passera son temps scolaire en salle de permanence. Une absence de cours sans justificatif entraîne un avertissement.

L’absentéisme volontaire et non justifié est susceptible d’entrainer un signalement à l’Inspection académique.

Les absences supérieures à 48 heures doivent être justifiées par un certificat médical.

En cas d’absence prévue (rdv médical, mariage, communion…), la famille est tenue d’informer l’établissement par écrit au moins 8 jours avant. Le bien-fondé de l’absence est à l’appréciation du chef d’établissement qui apportera une réponse à la famille.

Les dates des vacances scolaires sont les mêmes que celle de l’Education Nationale, il est demandé de les respecter. Les départs anticipés et les rentrées tardives ne sont pas admis et seront sanctionnés.

Chaque élève est personnellement responsable de son travail. Les élèves doivent obligatoirement avoir avec eux le matériel demandé (manuel scolaire, fournitures…). En cas d’absence, l’élève doit impérativement rattraper les cours et effectuer le travail demandé pour le jour de son retour.

Les devoirs demandés aux élèves sont obligatoires. Chaque élève a l’obligation de noter ce travail dans son cahier de texte à la fin de chaque cours. Les parents peuvent suivre ces devoirs notés régulièrement sur Ecole Directe par les professeurs.

Les évaluations permettent de vérifier les acquis et les travaux des élèves. Elles ont aussi pour objectif d’améliorer l’efficacité des apprentissages en permettant à chaque élève d’identifier ses acquis et ses difficultés afin de pouvoir progresser. Les élèves qui se présentent à une évaluation sans matériel ne sont pas autorisés à composer. Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée d’heures de colle et d’un avertissement sur le bulletin scolaire.

Notes et compétences : les familles peuvent consulter les résultats de l’élève sur le site Ecole Directe. Un conseil de classe a lieu à chaque fin de trimestre. Il réunit l’équipe enseignante et éducative, deux parents correspondants et la direction. Les deux élèves délégués sont également présents, pendant tout ou partie de ce conseil selon les niveaux de classe. Un bulletin scolaire est ensuite envoyé aux représentants légaux de l’élève, il présente le bilan de son travail dans chaque matière, une appréciation globale et éventuellement une mention (Excellence, Félicitations, Compliments, Encouragement, Avertissement de travail et/ou comportement). Ce document officiel doit être soigneusement conservé par la famille. Les bulletins des années précédentes restent disponibles sur Ecole Directe.

Comportement :

La circulation dans l’établissement doit se faire dans le calme et en silence. Aucune circulation dans les couloirs et dans le hall d’entrée n’est autorisée entre 12h20 et 13h50 et durant les récréations.

Les violences verbales et physiques entre les élèves ne peuvent être tolérées et seront sanctionnées. Un comportement correct (attitude et langage) est exigé aussi bien à l’intérieur qu’aux abords de l’établissement, mais aussi lors des sorties et voyages organisés.

Sont notamment interdits, sans que cette liste soit exhaustive : le tabac, les cigarettes électroniques, le chewing-gum, les chips, les boissons énergisantes et les bonbons. La possession ou la consommation d’alcool ou de substances illicites sont interdites et seront passibles d’une exclusion temporaire avec effet immédiat dans l’attente de la réunion du conseil de discipline.

Il est interdit de se pencher ou de glisser sur les rampes, ainsi que de s’assoir sur le rebord des fenêtres, de se pencher ou de jeter tout objet par la fenêtre.

Il est interdit d’introduire dans l’établissement tout objet ou substance dangereuse, des cutters, gros marqueurs, des bombes de peinture…

L’utilisation des téléphones portables et des montres connectées est interdite dans l’enceinte de l’établissement. L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol. Ils doivent être éteints. Pour toute utilisation, le téléphone sera confisqué conformément au code de l’éducation (art L 511-5) et pourra être récupéré par les parents auprès du CPE.

L’enregistrement ou la diffusion d’images portant atteinte à la vie privée des élèves ou de toute personne de l’établissement est pénalement répréhensible (code pénal, article 222-33-3).

La loi interdit à un mineur de moins de 13 ans de créer son compte sur un réseau social, 16 ans pour WhatsApp. L’utilisation de ces réseaux sociaux en dehors de l’établissement est sous l’entière responsabilité des responsables légaux et doit se faire dans le respect du présent règlement. Toutefois, si des adultes ou des élèves de l’établissement sont victimes de propos malveillants ou diffamatoires sur internet, le Chef d’Etablissement se réserve le droit d’intervenir et de prendre éventuellement des sanctions.

Nous mettons en garde les parents contre le vol pour lequel nous ne sommes pas assurés. Il est recommandé de n’apporter aucun objet de valeur ni somme d’argent importante. Les vélos et trottinettes, accrochés devant l’établissement avec un antivol, sont sous l’entière responsabilité des familles.

Tenue vestimentaire :

Les élèves doivent se présenter dans une tenue propre, convenable et adaptée à l’école. L’établissement se réserve le droit de sanctionner un élève dont la tenue serait jugée inadaptée, provoquante, sale ou véhiculant un message contraire à ses valeurs. Il pourra être renvoyé chez lui pour se changer après que ses parents en auront été informés. Le maquillage n’est pas autorisé en 6^ème et 5^ème et doit être discret pour les classes de 4^ème et 3^ème.

Sans que cette liste soit exhaustive, et à l’appréciation de la vie scolaire, sont notamment interdits :

• les piercing, tatouages visibles, ainsi que l’abus de bijoux
• les tee-shirts ou jeans déchirés, traînant au sol, les survêtements
• les casquettes, chapeaux et autres coiffes
• les hauts avec décolletés trop provocants ou ventre dénudé

Une blouse longue en coton, marquée au nom de l’élève, pourra être exigée pour les séances de travaux pratiques.

La tenue de sport est réservée aux seuls cours d’EPS, et ne peut être portée en dehors de ces cours. Les élèves sont autorisés à venir à l’établissement en tenue de sport uniquement si celui-ci a lieu en début de demi-journée. Ils devront avoir avec eux la tenue complète nécessaire pour le reste de la journée.

Les vêtements égarés et marqués au nom de l’élève peuvent être récupérés à l’accueil. Dans le cas contraire, ils seront donnés à une œuvre caritative chaque fin d’année.

Si notre établissement se situe bien dans la tradition de l’accueil évangélique, il est demandé de la discrétion dans le port des signes religieux.

Locaux

L’établissement s’efforce d’accueillir et de faire travailler les élèves dans des locaux propres et bien entretenus. Toute dégradation volontaire des locaux et du matériel sera sanctionnée et la réparation sera imputée à l’élève et à sa famille.

Les élèves, et ceux du collège particulièrement, étant des personnes en construction, tant personnelle que sociale, notre but n’est en aucun cas de le stigmatiser au moindre manquement à ce règlement mais bien de l’aider à grandir et à progresser. Cependant, le non-respect du présent règlement et notamment l’absentéisme, l’indiscipline, l’impolitesse, le manque de travail peut entrainer des sanctions graduées. Celles-ci ont pour objectif de mettre en garde, c’est-à-dire d’inviter au changement d’attitude.

• Une annotation dans le carnet de liaison : à signer pour le lendemain par la famille. Trois annotations entrainent une heure de retenue.
• Une heure de retenue : l’élève effectue un travail supplémentaire, donné par le CPE, en dehors des heures de cours habituelles (mercredi après-midi compris).
• Une mesure de responsabilisation : activités de solidarité, travail d’intérêt général. Les familles seront averties 48h à l’avance.
• Un contrat d’engagement de l’élève
• Une fiche de suivi : l’élève la présente à chaque début de cours, elle permet de suivre son travail ou son comportement.
• Un avertissement écrit : donné par le conseil de classe ou le CPE, la direction se réserve le droit de ne pas réinscrire l’élève en cas de répétition des avertissements.
• Une exclusion de cours, immédiate, si la présence de l’élève nuit au travail de la classe.
• Une exclusion temporaire : prononcée par le CPE, les familles seront averties 48h à l’avance.
• Une exclusion définitive, prononcée par le conseil de discipline.

Le conseil d’éducation examine la situation d’un élève qui ne respecte pas ses obligations scolaires ou qui a un comportement inadapté.  Il amène l’élève à s’interroger sur sa conduite et sur les conséquences de ses actes et recherche, avec la famille, des mesures éducatives adaptées et personnalisées à la situation. Le conseil d’éducation réunit le chef d’établissement, le Conseiller principal d’éducation, la psychologue de l’établissement, l’équipe pédagogique, l’élève et ses représentants légaux.

Le conseil de discipline est réuni à la demande du chef d’établissement en cas de manquement au règlement ou accumulation de fautes. Il se prononce après avoir entendu l’élève concerné, sa famille et les personnes qu’il juge nécessaires. La présence d’un avocat en tant que tel n’est pas permise au conseil de discipline. La décision du conseil de discipline est souveraine et irrévocable. Elle est communiquée à la famille et l’Inspection académique par lettre recommandée avec accusé de réception. Les membres du conseil de discipline, tenus à l’obligation d’une stricte confidentialité, sont les suivants :

• Le chef d’établissement ou son représentant,
• Le conseiller Principal d’Education
• Le professeur principal de la classe de l’élève
• Le psychologue de l’établissement
• Un représentant de l’APEL
• L’adjointe pastorale
• Un élève délégué de la classe
• D’autres personnes concernées convoquées par le chef d’établissement.